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Marques déposées par la société CIBA SANTE ANIMALE
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ADOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADOC
CIBA SANTE ANIMALE

Numéro de dépôt :
1302044
Date de dépôt :
12/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2005

Présentation de la marque ADOC

Déposée le 12 mars 1985 par la société CIBA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CIBA SANTE ANIMALE domicilié(e) 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2042908) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2042908) - France.

La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 12 mars 2005.

CIBA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : OVIGAL , SEPTISOL , PIMAKANA , SOLUVIT , KANASULFAM , MATERNYL , AURICAINE , NUTRIFLUID , ACTIFLORE


CIBA SANTE ANIMALE - 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2042908) - France - SIREN 417350386


APPLIMA S.A. - (dossier no 2042908) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1995 n°2042908 - Publication au BOPI 1995-01-17

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168419 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168418 - Publication au BOPI 1994-01-17

Produits vétérinaires, produits pharmaceutiques, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Substances alimentaires pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.